Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OCTAVETTE CHARENTAISE
Numéro de dépôt :
1308991
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/04/1994
Présentation de la marque OCTAVETTE CHARENTAISE
Déposée le 19 avril 1984 par monsieur Octave BREDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « OCTAVETTE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OCTAVETTE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVETTE CHARENTAISE est expirée depuis le 19 avril 1994.
Octave BREDON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42